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Marques déposées par monsieur Jacques BONVIN
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MOSAIQUE
Renouvellement demandé - Marque en non vigueur

MOSAIQUE
MR Jacques BONVIN

Numéro de dépôt :
1742033
Date de dépôt :
20/12/1989
Lieu de dépôt :
ROANNE
Date d'expiration :
20/12/2009
MOSAIQUE de Jacques BONVIN

Présentation de la marque MOSAIQUE

Déposée le 20 décembre 1989 par monsieur Jacques BONVIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ROANNE), la marque française « MOSAIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Jacques BONVIN domicilié(e) demeurant à Roanne (LOire) 20 avenue Gambetta, 42300 - France.

La marque MOSAIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1742033.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MOSAIQUE est expirée depuis le 20 décembre 2009.

Jacques BONVIN a également déposé les autres marques suivantes : NEOVIE , néo Vie , MOSAIQUE


MR Jacques BONVIN - demeurant à Roanne (LOire) 20 avenue Gambetta, 42300 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1995-03

Demande de renouvellement le 7 janvier 2005 n°2279323 - Publication au BOPI 2005-01-07

L'édition et la diffusion, par le livre et tout procédé d'imprimerie (revues, journeaux, dépliants, etc;) par le son et l'image (audio vidéo, film, etc;) d'oeuvres littéraires artistiques, techniques et scientifiques relatives à la géobiologie, la domothérapie la géobiologie symbolique et la géobiologie sacrée, l'archéologie et l'histoire de l'art les techniques de l'habitat et les sciences énergétiques, issues des sciences traditionnelles et des recherches en physique et médecine holistique

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.